Conditions Générales de Vente et de Participation
Introduction
Bienvenue dans l’univers Graine d’étoile, un espace où l’on sème la créativité comme on plante des graines de lumière, où chaque enfant, qu’il soit timide, sensible, rêveur ou explorateur discret, peut trouver sa place, son souffle, son élan d’expression.
Afin que la magie des ateliers se vive dans la confiance, la clarté et le respect mutuel, et que la vente du livre soutienne pleinement ce projet, ces Conditions Générales de Vente et de Participation ont été rédigées.
Elles sont comme les fondations d’un jardin serein : elles protègent, elles structurent, et permettent à chacun de s’épanouir pleinement.
Merci de les lire avec attention, comme on feuillette les premières pages d’un carnet où tout est encore à créer...
Graine d'étoile — Activités artistiques à Tournai (Belgique)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités d’inscription, de participation, de paiement et d’annulation aux ateliers et stages proposés par Graine d’étoile, initiative artistique destinée principalement aux enfants, avec une attention particulière aux plus timides, introvertis, à ceux qui manquent de confiance en eux ou aux novices en art.
Elles encadrent également les conditions de vente, de paiement et de livraison du livre édité par Graine d’étoile (voir point 8), dont les bénéfices soutiennent intégralement le projet et ses valeurs de partage, d’expression et de légitimité.
Que ce soit en participant à un atelier ou en acquérant un livre, chaque geste contribue à faire grandir cette constellation de possibles.
2. Inscriptions
Les inscriptions se font uniquement en ligne via le site internet Graine d'étoile.
Aucune inscription ne sera acceptée par d’autres moyens (réseaux sociaux, email, téléphone, etc.).
Cela garantit une gestion fluide, équitable et transparente de l’ensemble des demandes.
3. Paiement
Le paiement se fait uniquement par virement bancaire.
La réservation ne sera considérée comme définitive qu’à réception du paiement.
Sans réception du virement dans les délais précisés lors de l’inscription, la place pourra être réattribuée sans préavis.
Cette politique vise à assurer une bonne organisation des ateliers, à éviter les abus (inscriptions fantômes, retards de paiement) et à préserver le bon fonctionnement de Graine d’étoile.
4. Annulation – Remboursement
Les demandes d’annulation doivent être adressées par email à Graine d’étoile, au moins 48h avant le début de l’atelier ou du stage.
En cas de respect de ce délai, le remboursement est intégral.
Passé ce délai, aucun remboursement ne sera effectué, sauf en cas de force majeure justifiée.
5. Droit à l’image
Lors de l’inscription, un accord relatif au droit à l’image est demandé aux responsables légaux.
Aucune photo ou vidéo identifiable de l’enfant ne sera utilisée sans consentement explicite.
6. Comportement et respect
Graine d’étoile se réserve le droit de refuser la participation ou d’exclure un enfant si son comportement nuit au bon déroulement de l’atelier ou au bien-être du groupe.
Cela inclut notamment : le non-respect des autres enfants, le non-respect du/des animateur(s) ou adulte(s) encadrant(s), du matériel, des lieux, ou des consignes de sécurité.
Cette décision sera prise dans le respect, après échange avec les parents ou tuteurs.
7. Responsabilité
Graine d’étoile met tout en œuvre pour assurer la sécurité et le bien-être des enfants pendant les activités. Les enfants doivent être confiés à l’équipe encadrante à l’heure du début de l’activité et repris à l’heure de fin.
Les parents ou responsables légaux sont responsables du trajet aller-retour.
Aucune garderie n’est prévue en dehors des horaires d’activités, sauf pendant les semaines de stage, où une garderie du matin peut être proposée. Cette dernière est spécifiquement indiquée lors de l’inscription.
Afin de préserver l’harmonie du lieu et le rythme de chacun, il est essentiel que les enfants soient déposés et récupérés à l’heure convenue. Un léger retard peut arriver bien sûr, et ne sera pas pris en compte, mais si ceux-ci deviennent récurrents, abusifs ou nuisent à l’organisation (ex. : un enfant non repris alors que l'atelier suivant a déjà commencé), après avertissements, Graine d’étoile se réserve le droit de refuser toute nouvelle inscription et ceci afin de garantir un accueil de qualité à tous les enfants, et veiller à ce que chaque moment partagé soit fluide, respectueux et lumineux pour chacun.
8. Vente de produits – Livre
Le livre est une création en vente sur le site internet de Graine d'étoile. Il est proposé en complément des activités. Chaque exemplaire acheté soutient L’ASBL et contribue à faire rayonner les projets de Graine d'étoile.
- Commandes
Pour une organisation harmonieuse, les commandes se font exclusivement via le site internet de Graine d’étoile.
- Paiement
Le paiement s’effectue :
– Par virement bancaire, dans le cas d’une livraison postale. La commande n’est validée qu’après réception du paiement sur le compte de Graine d’étoile.
– En espèces, uniquement si vous choisissez le retrait du livre lors d’un atelier Graine d’étoile, à une date et heure préalablement définies.
- Livraison
Deux options s’offrent à vous :
1. Livraison à domicile, via Bpost, à l’adresse indiquée lors de la commande, dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables à compter de la réception du paiement.
Graine d’étoile ne peut être tenue responsable des retards liés aux services postaux.
2. Retrait sur place, lors des ateliers organisés par Graine d’étoile.
Cette option, douce et locale, vous permet d’éviter les frais de port. Le livre sera alors remis en main propre, lors d'un rendez-vous convenu au préalable.
Le paiement se fait alors en argent liquide, lors du retrait.
- Droit de rétractation
Conformément à la législation belge sur la vente à distance, vous disposez d’un délai de 14 jours calendriers (week-ends et jours fériés inclus) à compter de la réception du livre pour exercer votre droit de rétractation.
Le livre devra être retourné, non utilisé, en parfait état, et à vos frais.
Merci de contacter au préalable Graine d'étoile pour nous informer du retour et le valider via le formulaire de contact.
Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours après réception du retour.
- Produits endommagés ou erreur de livraison
Si, malgré notre vigilance, le livre vous parvient abîmé ou s'il ne correspond pas à la commande, merci de contacter Graine d’étoile dans les 7 jours suivant la réception via le formulaire de contact.
Nous nous engageons à vous proposer une solution douce et humaine.
Pour toute question ou besoin de lumière, vous pouvez nous contacter via notre page Contact.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des inscriptions ou des commandes du livre sont traitées dans le respect de la vie privée. Voir notre Politique de confidentialité.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiables, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire compétent, selon le siège de l’ASBL, seront seuls compétents.